Transports
Dans le cadre de la gestion de l’accès aux documents administratifs, la collectivité génère les données suivantes, librement réutilisables dans les conditions des articles L.321-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration.
Conformément au Code des relations entre le public et l’administration, les informations figurant dans des documents communiqués ou publiés par les administrations, quel que soit le support, peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d’autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus.
Dans ce cadre, la commune met à votre disposition les informations qui suivent, librement réutilisables dans les conditions des articles L.321-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration.
La réutilisation est simplement soumise à la condition que ces informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.
Depuis la rentrée de septembre 2017, la Région est en charge du transport scolaire et interurbain dans l’ensemble des Hauts-de-France.
La Région Hauts-de-France organise deux types de transport par autocar : des services de transport scolaire réservés aux élèves de… Continuer la lecture
Bus, TER, aires de covoiturage ou départs d’avion… Retrouvez tous les modes de transport pour effectuer vos déplacements sur www.passpass.fr
www.passpass.fr est une plateforme pour faciliter la mobilité des habitants de la région. Le site rassemble les informations relatives aux… Continuer la lecture