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Stella d'hier et d'aujourd'hui REALISE PAR DIDIER THERRIEZ

 

Dans le cadre de sa compétence « planification », la Communauté d’Agglomération des Deux Baies en Montreuillois (Ca2BM) porte les élaborations, modifications ou révisions des documents d’urbanisme des communes. De plus, le Conseil d’agglomération a délibéré sur le lancement de l’élaboration d’un document unique à l’échelle de ses 46 communes: le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi).

Délibération CA2BM du 6 avril 2017 portant prescription du PLUi(h)

Délibération CA2BM du 6 avril 2017 fixant les modalités de collaborations entre les communes-membres et l’EPCI pour l’élaboration du PLUi(h)

Communauté d’Agglomération des Deux Baies en Montreuillois (CA2BM)

11-13 place Gambetta
62170 MONTREUIL SUR MER
Tél: 03.21.06.66.66
Courriel : contact@ca2bm.fr

Site internet: www.ca2bm.fr

Liste des documents soumis à approbation

Rapport de présentation (1)

Rapport de présentation (2)

Rapport de présentation (3)

Rapport de présentation (4)

PADD

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Règlement

Plan de zonage de CUCQ et de TREPIED

Plan de zonage de STELLA PLAGE

Plan réseau eaux pluviales

Plan réseau eau potable

Plan réseaux assainissement et eaux pluviales

Plans réseaux électricité et gaz

Plan défense incendie

Plan des servitudes d’utilité publique

Servitudes d’utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel

Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) de la vallée de la Canche

Règlement du Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) de la vallée de la Canche

Plan Aléa Submersion marine (1)

Plan Aléa Submersion marine (2)

Préconisations Aléa Submersion marine

Arrêt du projet de PLU – Délibération du 29 janvier 2015

Arrêt du projet de PLU – Avis favorable avec réserves du 5 mai 2015 du Préfet du Pas de Calais

Arrêt du projet de PLU – Avis du 24 juillet 2015 de la DREAL

Arrêt du projet de PLU – Bilan des avis des Personnes Publiques Associées annoté

Enquête publique – Désignation des commissaires-enquêteurs

Avis d’enquête publique

Rapport, Conclusions et Avis du Commissaire Enquêteur du 19 avril 2016

Rapport, Conclusions et Avis du Commissaire-Enquêteur du 19 avril 2016 (Mémoire en réponse)

Approbation du PLU – Délibération du Conseil Municipal du 23 mai 2016

Arrêté du Président de la CA2BM du 9 juillet 2018 portant mise à jour du PLU

Arrêté du Président de la CA2BM du16 août 2018 portant mise à jour du PLU

 

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